Law about electric uncycles and scooters in Quebec

La SAAQ, Société de l’Assurance Automobile du Québec et le réglement sur l’immatriculation des véhicules routiers, C-24.2, r. 29 régissent notre comportement sur les routes du Québec. Nous allons, d'après les informations produites par ces organismes, vous expliquer la législation sur l’utilisation de la gyroroue et de la trottinette électrique au Québec.

L’utilisation des véhicules individuels électriques ne sont pas autorisés mais tolérés. Je m’explique! Dans les textes de lois Québequois et dans la réglementation de la SAAQ, il est mentionné nul part les termes de "gyroroues", "gyropodes" et "hoverboard", excepté trottinettes et vélos électriques. Rien n’autorise et rien n’interdit son utilisation. En théorie vous pourriez pratiquer la gyroroue à l’instar du vélo. C’est à dire l’utilisation sur les chaussées désignées, les pistes cyclables et les bandes cyclables. Cependant si vous croisez un policier intransigeant et chevroné lors d’une de vos promenades en gyroroue, il est possible qu’il vous remette un ticket avec comme motif : “utilisation d’un véhicule jouet sur la chaussée”. Toutefois, la justification est contestable car la gyroroue est loin d’être un jouet.

Sachez que tous les utilisateurs qui ont contesté leur ticket recu ont gagné lors du jugement. Voici l'article utilisé pour défendre la cause ➡️ Article6 : Toute personne a droit à la jouissance paisible et à la libre disposition de ses biens, sauf dans la mesure prévue par la loi. 1975, c. 6, a. 6.

Pour éviter ce genre de désagrement, nous demandons aux utilisateurs de la gyroroue une certaine reponsabilité lors de leur utilisation.

Un nouveau projet pilote, de la Société de l’assurance automobile du Québec SAAQ, est entré en vigueur. Depuis le 13 septembre 2018 et pour une durée de trois ans, la loi autorise de circuler sur la chaussée avec certaines trottinettes électriques. Cependant, il y a quelques règles à respecter pour circuler légalement :

Les règles à respecter :

• Avoir plus de 18 ans
• Avoir suivi une formation offerte par un fabricant ou le fournisseur inscrit au projet pilote
• Porter un casque de vélo
• Emprunter des routes limités à 50 km/h maximum
• Signaler son intention de tourner à l’aide de feu de signalisation
• Posséder un justificatif attestant sa participation à la formation
• Respecter le code de la sécurité routière
• Ne pas transporter de passagers, ni tirer une remorque
• Ne pas utiliser une trottinette électrique modifiée

Les trottinettes concernées par ce projet de loi sont applicable uniquement au trottinettes de la marque GEEBEE.

Et pour le Segway…

Aucunes lois et aucuns règlements ne s’appliquent au Segway. Pour la SAAQ et la police de Montréal, il s’agit donc pour l’instant d’un «véhicule jouet motorisé». En théorie, la police de Montréal remet donc un constat d’infraction de 154$ aux propriétaires de Segway. «Dans la réalité, on leur demande plutôt de quitter la voie publique», explique Nathalie Lavoie, du Service de police de la Ville de Montréal. Publié le 13 juillet 2008 à 00h00 | Mis à jour le 20 juillet 2008 à 12h48. Lapresse.ca

La pratique de la gyroroue est encore exceptionnelle au Québec. Pour se fondre dans la circulation, il est important de toujours respecter les individus de votre entourage qu’ils soient piétons ou conducteurs. Il faut faire preuve de bon sens lors de vos trajets. La gyroroue et la trottinette électrique sont des véhicules qui peuvent atteindre une vitesse conséquente. Leur pratique peuvent être dangereuse, nous conseillons vivement à tous nous clients de s’équiper d’un casque et de protèges poignets. La réputation des utilisateurs de ces véhicules jouera énormément dans l’intégration de nouvelles lois dans les mois et années à venir.

N’hésitez pas à nous faire part de vos expériences en commentaire.